Nous sommes très soucieux de respecter la vie privée de nos visiteurs et nos utilisateurs. À cette fin, la présente Politique de confidentialité (la « Politique de confidentialité ») décrit comment TEOSIA via son hébergeur Wix.com Ltd. et ses sociétés affiliées dans le monde entier (« Wix », « nous », « notre » ou « nos ») recueillent, utilisent et partagent vos Informations personnelles, et explique les droits que vous pouvez avoir sur ces Informations personnelles. Cette Politique de confidentialité s'applique à tous les utilisateurs de Wix, y compris les visiteurs non enregistrés, les utilisateurs enregistrés et les utilisateurs Premium (collectivement, les « utilisateurs », « vous » ou « votre »), et à tous les Services de Wix, notamment nos sites web (notamment www.wix.com et n’importe lequel de ses sous-domaines, le « Site web »), les applications web (les « Applications Wix »), les applications mobiles (« Applications mobiles ») et les services connexes (collectivement, les « Services »). La présente Politique de confidentialité n'a pas pour objet de prévaloir sur les conditions d’un contrat que vous avez passé avec nous, ni les droits que vous pourriez avoir en vertu d'autres lois applicables en matière de confidentialité des données.
Avant d'accéder à nos Services, ou de les utiliser, veuillez lire cette politique et vous assurer que vous comprenez parfaitement nos pratiques concernant vos Informations personnelles. Si vous lisez et comprenez pleinement cette Politique de confidentialité, et que vous restez opposé(e) à nos pratiques, vous devez immédiatement quitter et cesser toute utilisation de nos Services. Si vous avez une question ou une préoccupation concernant cette politique, contactez-nous via notre fiche contact.
2. Quelles sont les Informations personnelles que nous recueillons ?
2.1. Informations sur l'utilisateur :
Pour vous fournir nos Services, nous devons recueillir certaines Informations personnelles liées à une personne physique identifiée ou identifiable (les « Informations personnelles »). Nous recueillons les Informations personnelles que vous nous fournissez lorsque vous utilisez les Services ou d'autres sources. Voici les types d’Informations personnelles que nous recueillons à votre sujet :
Informations que vous nous fournissez. Lorsque vous vous inscrivez pour l’un nos Services, que vous achetez et/ou enregistrez un nom de domaine, que vous utilisez l'un de nos Services ; et/ou lorsque vous nous contactez directement par un canal de communication quelconque (par exemple, les tickets d'assistance de Wix et les e-mails), vous nous fournissez des Informations personnelles, comme votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, certaines Informations personnelles relatives au paiement (pour les Utilisateurs de Services payants), certaines Informations personnelles que vous incluez dans vos communications avec nous, et certaines Informations personnelles contenues dans des documents d'identification scannés (comme une carte d'identité, un permis de conduire, un passeport ou les documents officiels d'enregistrement de la société).
Informations que nous recueillons lorsque vous utilisez les Services. Lorsque vous visitez, téléchargez et/ou utilisez l'un de nos Services, nous pouvons recueillir des Informations personnelles agrégées sur la manière dont il est utilisé, comme la navigation des visiteurs et des utilisateurs et l'activité de « click-stream » sur les Services, les cartes de points chauds et de défilement des sessions, les Informations personnelles non identifiables concernant l’appareil du Visiteur ou de l'Utilisateur, le système d'exploitation, le navigateur internet, la résolution de l'écran, les paramètres de langue et de clavier, le fournisseur d'accès internet, les pages de renvoi/sortie, l'horodatage, etc.
Informations que nous recueillons auprès d'autres sources. Nous pouvons recevoir des informations personnelles vous concernant de sources tierces, comme i) les fournisseurs de services de sécurité et les fournisseurs de services de détection ou de prévention de la fraude, par exemple pour nous aider à éliminer les utilisateurs associés à la fraude, ou ii) les plateformes de réseaux sociaux. Lorsque vous vous connectez ou vous inscrivez en utilisant votre compte de réseaux sociaux, nous pouvons recevoir des Informations personnelles de ce service (par exemple, votre nom d'utilisateur et les Informations personnelles de votre profil de base) et, dans certains cas, nous pouvons recueillir des Informations personnelles auprès de sociétés spécialisées qui nous aident à améliorer notre offre de services ; iii) les partenaires publicitaires et marketing qui suivent, gèrent et mesurent nos campagnes publicitaires.
2.2. Informations relatives aux Utilisateurs de l'Utilisateur
Nous pouvons également recueillir des Informations personnelles concernant les visiteurs et les utilisateurs des sites web ou des services de notre Utilisateur (« Utilisateurs de l’Utilisateur »), uniquement pour et pour le compte de nos Utilisateurs (comme décrit plus en détail dans l’article 6 ci-dessous).
3. Comment nous utilisons ces « informations personnelles »
Nous utilisons vos Informations personnelles aux fins suivantes :
Pour fournir et exploiter les Services
Pour développer, personnaliser, étendre et améliorer nos Services, sur la base des préférences, de l’expérience et des difficultés communes ou personnelles des Utilisateurs
Pour fournir à nos Utilisateurs un support client et technique permanent
Pour pouvoir contacter nos Utilisateurs avec des messages promotionnels et des avis généraux ou personnalisés liés au service (tel que décrit dans l’article 8 ci-dessous)
Pour nous aider à mettre à jour, élargir et analyser nos dossiers afin d'identifier de nouveaux clients ;
Pour faciliter, parrainer et proposer certains concours, événements et promotions, déterminer l'admissibilité des participants, suivre les performances, contacter les gagnants et accorder des prix ou des avantages ;
Pour analyser nos performances et nos activités marketing ;
Pour créer des données statistiques agrégées et d'autres Informations personnelles agrégées et/ou déduites, que nous ou nos partenaires commerciaux pouvons utiliser pour fournir et améliorer nos services respectifs ;
Pour vous fournir une assistance professionnelle, sur votre demande uniquement ;
Pour renforcer nos capacités en matière de sécurité des données et de prévention de la fraude ; et
Pour se conformer aux lois et règlements applicables.
Nous pouvons utiliser des techniques comme « l’apprentissage automatique » (le droit européen appelle cela la « prise de décision automatisée ») pour nous aider à améliorer nos services. Lorsque nous utilisons l'apprentissage automatique, soit : (i) un être humain est toujours impliqué dans le processus (et n'est donc pas entièrement automatisé) ; soit (ii) nous utilisons l'apprentissage automatique d'une manière qui n'a pas d'implications significatives sur la vie privée (par exemple, en réorganisant la façon dont les applications peuvent apparaître lorsque vous visitez le Wix App Market). Nous pouvons également utiliser l'apprentissage automatique pour nous aider à surveiller, identifier et suspendre les comptes qui envoient des spams ou qui se livrent à d'autres activités abusives ou frauduleuses.
Nous utilisons vos Informations personnelles aux fins énoncées à l’article 3 si :
L'utilisation de vos Informations personnelles est nécessaire pour exécuter un contrat ou prendre des mesures en vue de conclure un contrat avec vous (par exemple, pour vous fournir un développeur de site web et pour vous fournir notre assistance client ou technique) ;
Il nous est nécessaire d'utiliser vos Informations personnelles pour nous conformer à une obligation légale ou réglementaire pertinente ;
Il nous est nécessaire d’utiliser vos Informations personnelles pour soutenir certains intérêts ou objectifs commerciaux légitimes (par exemple, pour maintenir et améliorer nos Services et l'efficacité de Wix en identifiant les problèmes techniques), à condition que cela soit effectué de manière proportionnée et que cela respecte vos droits en matière de vie privée.
4. Comment nous partageons vos « informations personnelles »
Nous pouvons partager vos Informations personnelles avec des prestataires de services et d'autres personnes (ou leur permettre d'y accéder) de la manière et dans les cas ci-dessous :
Fournisseurs de services tiers : Wix a mis en place des partenariats avec certains fournisseurs de services, dont les services et les solutions complètent, facilitent ou améliorent les nôtres. Il s'agit notamment des services d'hébergement et de colocalisation de serveurs, des réseaux de communication et de diffusion de contenu (CDN), des services de sécurité des données et de cybersécurité, des services de facturation et de traitement des paiements, des bureaux d'enregistrement de noms de domaine, des services de détection et de prévention des fraudes, de l'analyse web, des services de distribution et de surveillance du courrier électronique, des services d'enregistrement de session et d'accès à distance, des services de mesure des performances, d'optimisation des données et de marketing, des fournisseurs de contenu et de nos conseillers juridiques ou financiers (collectivement, les « Fournisseurs de services tiers »).
Wix peut partager les catégories suivantes d'Informations personnelles avec les Fournisseurs de services tiers, à des fins commerciales :
Les identifiants, notamment le nom, le nom d’emprunt, l'adresse postale, l'identifiant personnel unique (PIN), l'identifiant en ligne, l'adresse de protocole internet, l'adresse e-mail, le nom du compte ou d'autres identifiants similaires
Les Informations personnelles commerciales, par exemple les Informations personnelles concernant les produits ou services achetés, obtenus ou envisagés.
4.1.
Les Informations personnelles pourront être partagées uniquement en conformité avec cette politique.
Application de la loi, demandes légales et obligations : Wix peut divulguer ou permettre l'accès à toutes les catégories de vos Informations personnelles décrites dans la présente Politique de confidentialité suite à une demande légale, comme une citation à comparaître, une procédure judiciaire, un mandat de perquisition ou une ordonnance du tribunal, ou en conformité avec les lois applicables, si nous pensons de bonne foi que la loi nous oblige à le faire, avec ou sans préavis.
4.2.
Protéger les droits et la sécurité : Wix peut partager toutes les catégories de vos Informations personnelles décrites dans la présente Politique de confidentialité si nous pensons en toute bonne foi que cela contribuera à protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de Wix, de l'un de nos Utilisateurs, de leurs Utilisateurs ou de tout membre du public, avec ou sans préavis.
4.3.
Filiales et sociétés affiliées de Wix : Nous pouvons partager vos Informations personnelles en interne au sein de notre groupe de sociétés, aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité. Par exemple, nous pouvons partager vos Informations personnelles avec Wix.com Inc., notre filiale basée aux États-Unis, dans le cadre de la facilitation et de la fourniture de nos services à vous (et vos Utilisateurs).
Le partage des Informations personnelles des filiales et des sociétés affiliées de Wix dans l'Union européenne, le Royaume-Uni et en Suisse avec les filiales de Wix situées en dehors de ces régions n’aura lieu que dans le cadre d’un mécanisme de transfert approuvé, tel que les clauses contractuelles standard pertinentes.
4.4.
En cas de changement de contrôle d’une entreprise : En outre, si Wix ou l'une de ses sociétés affiliées devait subir un changement de contrôle, notamment par le biais d'une fusion, d'une acquisition ou d'un achat d’une partie substantielle de ses actifs, vos Informations personnelles peuvent être partagées avec les parties concernées.
5. Où stockons-nous vos “Informations personnelles” ?
Wix traite des données concernant des individus dans le monde entier et peut transférer vos Informations personnelles en dehors de votre pays. Votre sécurité, votre vie privée et votre confidentialité sont notre priorité absolue et c'est pourquoi Wix mène un processus de vérification qui comprend une évaluation des lois sur la protection de la vie privée dans ces pays afin de s'assurer qu'ils disposent de lois solides en matière de protection des données.
5.1.
Les informations personnelles de l'Utilisateur sont contrôlées par Wix.com Ltd. en Israël, que la Commission européenne considère comme un pays offrant un niveau de protection adéquat pour les Informations personnelles de l'UE. Résidents des États membres (voir ici).
Les sociétés affiliées de Wix et les Fournisseurs de services tiers qui stockent ou traitent vos Informations personnelles pour le compte de Wix s'engagent contractuellement à les protéger et à les sécuriser, conformément aux normes du secteur et indépendamment de toute exigence juridique moindre qui pourrait s'appliquer dans leur juridiction.
5.2.
Si vous vous trouvez en Europe, au Royaume-Uni ou en Suisse, lorsque nous transférons vos Informations personnelles vers un lieu situé en dehors de l'Europe, nous nous assurons (i) qu'il existe un niveau de protection jugé adéquat par la Commission européenne ou (ii) que les Clauses contractuelles types pertinentes sont en place (c'est-à-dire le module applicable des Clauses contractuelles types pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers en vertu du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 4 juin 2021, disponible ici, et l'Addendum de l'ICO sur le Transfert international de données à l'U.E. Clauses contractuelles types de la Commission, version B1.0, en vigueur à partir du 21 mars 2022, telles que révisées en vertu de la Section 18 de ses Clauses obligatoires).
Lorsque Wix transfère des Informations personnelles de l'Union européenne vers un pays tiers qui, selon la Commission européenne, ne protège pas vos informations de manière adéquate, Wix prend des mesures supplémentaires pour se conformer aux lois européennes sur la protection des données.
5.3.
Certification du Bouclier de protection des données : Wix et ses filiales, y compris DeviantArt Inc. participent et ont certifié leur conformité au Cadre du Bouclier de protection des données UE-États-Unis et Suisse-États-Unis. Pour en savoir plus sur le Cadre du Bouclier de protection des données, consultez la liste du Bouclier de protection des données du ministère américain du Commerce, ici.
En ce qui concerne les Informations personnelles reçues ou transférées conformément au Cadre du Bouclier de protection des données, Wix.com est soumis aux pouvoirs d'application de la réglementation de la Commission fédérale du commerce des États-Unis (FTC). Conformément aux Principes du Bouclier de protection des données, Wix.com s'engage à résoudre les plaintes concernant la collecte ou l'utilisation de vos informations personnelles. Les ressortissants de l'Union européenne et de la Suisse qui ont des questions ou des plaintes concernant notre politique en matière de Bouclier de protection des données doivent d'abord nous contacter à l'adresse suivante : privacy@wix.com.
Wix.com s'est en outre engagé à soumettre les plaintes non résolues relatives au Bouclier de protection des données à un prestataire de services de résolution extrajudiciaire des litiges basé aux États-Unis. Si vous ne recevez pas de notre part un accusé de réception de votre plainte en temps utile, ou si nous n'avons pas répondu à votre plainte de manière satisfaisante, vous pouvez - sous certaines conditions décrites sur le site Web du Bouclier de protection des données - recourir à un arbitrage contraignant lorsque les autres procédures de résolution des litiges ont été épuisées. Si vous avez un problème de confidentialité ou d'utilisation des données que nous n'avons pas résolu de manière satisfaisante, veuillez contacter notre prestataire tiers de résolution des litiges basé aux États-Unis à l'adresse https://feedback-form.truste.com/watchdog/request pour plus d'informations ou pour déposer une plainte. Les services sont fournis gratuitement.
Pour éviter toute ambiguïté, Wix ne compte pas sur le Bouclier de protection des données comme mécanisme de transfert de données personnelles protégées par le RGPD. Actuellement, Wix s’appuie uniquement sur d'autres mécanismes de transfert, tels que les CCT ou une décision d'adéquation.
5.4.
6. « Informations personnelles » des Utilisateurs des Utilisateurs
Wix peut collecter, stocker et traiter certaines Informations personnelles des Utilisateurs de nos Utilisateurs (les « Informations des Utilisateurs des Utilisateurs »), uniquement pour le compte et sur instruction de nos Utilisateurs. Par exemple, chacun de nos Utilisateurs est en mesure d'importer ses contacts e-mail à partir de services tiers comme Gmail, ou de collecter et de gérer ses contacts par le biais de son Site web Utilisateur. Ces contacts sont ensuite stockés chez Wix pour le compte de l'Utilisateur.
À cette fin, Wix agit en tant que, et est considéré comme, un « Sous-traitant » et non comme le « Responsable du traitement » (tels que ces deux termes sont définis dans le Règlement général de protection des données [« RGPD »] de l'Union européenne) de ces informations sur les Utilisateurs de nos Utilisateurs.
Les Utilisateurs qui contrôlent et exploitent ces Sites web Utilisateurs seront considérés comme les « Responsables du traitement » des Informations de leurs Utilisateurs, et ils sont responsables du respect de toutes les lois et réglementations qui peuvent s'appliquer à la collecte et au contrôle des Informations de leurs Utilisateurs, y compris toutes les lois sur la protection de la vie privée et des données de tous les pays concernés.
Le traitement des Informations personnelles des Utilisateurs doit avoir lieu sur le territoire de l'Union européenne, d'Israël ou d'un pays tiers, d'un territoire ou d'un ou plusieurs secteurs spécifiés au sein de ce pays tiers dont la Commission européenne a décidé qu'il assure un niveau de protection adéquat et ce traitement et ce transfert seront conformes à l'Addendum sur le traitement des données - Utilisateurs (« ATD »). Tout transfert et Traitement dans un pays tiers en dehors de l'Union européenne qui n'assure pas un niveau de protection adéquat selon la Commission européenne, doit être effectué dans le cadre d'un mécanisme de transfert approuvé, comme détaillé dans l’ATD.
Vous êtes responsable de la sécurité, de l'intégrité et de l'utilisation autorisée des Informations personnelles des Utilisateurs des Utilisateurs, ainsi que de l'obtention des consentements, des autorisations et de la fourniture des droits des personnes concernées et des avis de traitement équitable requis pour la collecte et l'utilisation de ces Informations personnelles.
Wix ne peut pas fournir de conseils juridiques aux Utilisateurs ou à leurs Utilisateurs, mais nous recommandons à tous les Utilisateurs de publier et de maintenir une politique de confidentialité claire et complète sur leurs Sites web Utilisateurs, conformément à toutes les lois et réglementations applicables, et que tous les Utilisateurs des Utilisateurs lisent attentivement ces politiques et s'assurent qu'ils les comprennent et, dans la mesure requise par la loi applicable, y consentent.
Pour plus d'informations sur la manière dont les Informations personnelles des Utilisateurs des Utilisateurs peuvent être traitées par Wix (ce qui peut être pertinent pour tout avis spécifique que vous fournissez à vos utilisateurs et/ou consentement que vous obtenez de ceux-ci), veuillez consulter les articles 4, 12 et 13.
Si vous êtes un visiteur, un Utilisateur ou un client de l'un de nos Utilisateurs, veuillez lire ce qui suit : Wix n'a pas de relation directe avec les Utilisateurs des Utilisateurs dont elle traite les Informations personnelles. Si vous êtes un visiteur, un Utilisateur ou un client de l'un de nos Utilisateurs, et que vous souhaitez faire une demande ou une requête concernant vos Informations personnelles, veuillez contacter directement cet ou ces Utilisateur(s). Par exemple, si vous souhaitez demander à accéder, corriger, modifier ou supprimer des Informations personnelles inexactes traitées par Wix pour le compte de ses Utilisateurs, veuillez adresser votre demande à l'Utilisateur concerné (qui est le « Responsable du traitement » de ces données). Si un Utilisateur demande à Wix de supprimer les Informations personnelles de son Utilisateur, nous répondrons à cette demande en temps utile, après vérification et conformément à la loi applicable (par exemple, trente [30] jours en vertu du RGPD). Sauf instructions contraires de notre Utilisateur, nous conserverons les Informations personnelles de ses Utilisateurs pendant la période indiquée dans l’article 12 ci-dessous.